License d'utilisation

LICENSE D'UTILISATION INGENISITE P.E.
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IngeniSite Personal Edition.

Le présent logiciel est un amalgame du logiciel Zope, 
propriété de la société Zope Corporation, et du logiciel 
IngeniSite, propriété de la société IngeniWeb.

La présente distribution permet d'utiliser le logiciel 
IngeniSite à titre privé, pour un usage non-commercial.

Toute utilisation commerciale est interdite sans l'accord
écrit et explicite de IngeniWeb. (Contact:sales@ingeniweb.com)

INGENISITE : License pour Utilisation Personnelle 
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1. Dispositions générales

AVANT D'UTILISER LE PRODUIT LOGICIEL (CI-APRÈS DÉNOMMÉ CONJOINTEMENT LE 
"LOGICIEL"), VOUS ("UTILISATEUR") DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DE CE 
CONTRAT ET TOUTES LES CONDITIONS DE LICENCES SUPPLÉMENTAIRES QUI Y SONT 
INDIQUÉES (CI-APRÈS DÉNOMMÉ CONJOINTEMENT LE "CONTRAT"). EN INSTALLANT ET EN 
UTILISANT LE LOGICIEL, L'UTILISATEUR ACCEPTE LES CONDITIONS DE CE CONTRAT. SI 
L'UTILISATEUR S'EST PROCURÉ LE LOGICIEL SOUS SA FORME ÉLECTRONIQUE, IL DOIT 
INDIQUER SON CONSENTEMENT AUX CONDITIONS EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "ACCEPTER" 
PLACÉ À LA FIN DU CONTRAT. SI L'UTILISATEUR N'EST PAS D'ACCORD AVEC TOUTES LES 
CONDITIONS, IL DOIT PRENDRE SOIN DE REMETTRE DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS LE 
LOGICIEL INTACT À SON REVENDEUR EN EXIGEANT LE REMBOURSEMENT DU PRIX DE VENTE ; 
OU BIEN, AU CAS OÙ IL SE SERAIT PROCURÉ LE LOGICIEL SOUS SA FORME ÉLECTRONIQUE, 
IL DOIT CLIQUER SUR LE BOUTON "ANNULER" PLACÉ À LA FIN DU CONTRAT. 

Le terme Logiciel recouvre le logiciel original et toutes ses copies partielles 
ou intégrales. Un Logiciel se compose d'instructions lisibles par machines, de 
modules, de données, d'informations audio et/ou visuelles (images, textes, 
enregistrements ou graphiques) et des éléments sous licence associés.

2. License d'utilisation

IngeniWeb SARL (IngeniWeb) accorde à l'Utilisateur, une licence ni exclusive ni 
transférable et réservée à un usage strictement personnel du Logiciel, de la 
documentation qui l'accompagne et de tout correctif éventuel ("patch") fournis 
par IngeniWeb. Ce Contrat autorise une utilisation normale du Logiciel dans un 
but uniquement personnel et strictement non commercial.

Aucune redevance ne sera exigée pour l'utilisation du Logiciel pendant la durée 
de cette licence.

L'Utilisateur ne doit pas utiliser le Logiciel à des fins commerciales ou pour 
toute opération de production au sens industriel du terme. Si l'Utilisateur 
souhaite utiliser le Logiciel pour toute autre utilisation, il doit contacter 
IngeniWeb, ou un fournisseur de IngeniWeb, pour obtenir les licences 
appropriées. 

Le présent Contrat ne vous accorde aucunement le droit de distribuer ou 
d'exporter le Logiciel. 

3. Copyright et propriété du Logiciel

Le Logiciel est confidentiel et protégé par un copyright. La propriété du 
Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle qui en découlent 
appartiennent à IngeniWeb et/ou ses octroyeurs de licence. Vous êtes 
autorisé(e) à réaliser des copies du Logiciel uniquement pour un usage 
strictement personnel et à condition de joindre à chaque copie, une copie de 
toutes les mentions et notices incluses dans et portées sur le Logiciel, y 
compris une copie du présent Contrat de licence. 

4. Restrictions

Ce Contrat de licence n'autorise pas l'Utilisateur à utiliser les noms, marques 
et logos de IngeniWeb

L'Utilisateur ne doit pas : a) supprimer les informations relatives au Logiciel, 
les mentions de Copyright ou tout autre mention ou restriction de la propriété 
du Logiciel ; b) transférer, vendre, attribuer ou transférer le Logiciel à une 
autre partie sans en avoir obtenu le consentement écrit de IngeniWeb ; c) 
accorder des sous-licences, ou donner le Logiciel en location sous quelque forme 
que ce soit ; d) modifier, décompiler, désassembler ni essayer de quelque 
manière que ce soit de "désosser" (par rétro-technique) le Logiciel, ou 
autrement traduire le Logiciel, sauf si la législation en vigueur dans votre 
pays devait interdire ce type de restriction ; e) révéler les résultats de tests 
ou de benchmarks à toute autre partie sans l'accord écrit antérieur de 
IngeniWeb

L'Utilisateur reconnait le fait que le Logiciel n'a été ni conçu ni approuvé 
pour être utilisé dans le cadre du contrôle aérien, du transport aérien, de la 
navigation aérienne et des communications aériennes, ni de la conception, de la 
construction, de l'exploitation ou de l'entretien d'une centrale nucléaire.

5. Garantie

Le Logiciel est fourni "TEL QUEL" sans aucune garantie d'aucune sorte. 
IngeniWeb n'accorde aucune garantie ni condition, expresse ou implicite, sur le 
Logiciel, et, le cas échéant, le support technique, y compris notamment la 
garantie de non-contrefaçon et toute garantie implicite relative à leur qualité 
marchande et à leur aptitude à une utilisation particulière. IngeniWeb décline 
toute responsabilité quant à la capacité du Logiciel à traiter, fournir et/ou 
recevoir correctement des données de date comprises entre le 20ième et le 21ième 
siècles.

Cette exclusion s'applique également aux sous-traitants, fournisseurs et 
développeurs d'applications IngeniWeb (désignés par le terme générique 
partenaires). Les fabricants, fournisseurs, partenaires ou éditeurs de logiciels 
non IngeniWeb peuvent fournir leurs propres garanties.

6. Responsabilité limitée

Ni IngeniWeb ni ses fournisseurs ne sont responsables de tout dommage direct ou 
indirect, y compris notamment perte de profits ou d'économies escomptées ou de 
tout dommage incident, spécial ou de tout autre dommage financier ou commercial 
ou préjudice moral, quelle qu'en soit la cause, même si IngeniWeb ou ses 
fournisseurs ont été informés de la possibilité de tels dommages directs ou 
indirects. 

7. Expiration

Le Contrat restera en vigueur jusqu'à ce qu'il soit résilié. L'Utilisateur peut 
mettre fin au Contrat à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel 
dont il dispose. Le Contrat expirera immédiatement sans préavis de IngeniWeb si 
l'Utilisateur devait ne pas se conformer à l'une quelconque des clauses du 
présent Contrat. Dès l'expiration du Contrat, l'Utilisateur est tenu de détruire 
sans délai toutes les copies du Logiciel en sa possession.

8. Divers

Sauf indication contraire, IngeniWeb ne propose aucun service informatique ou 
support technique lié à la présente distribution.

Aucune des parties (ni IngeniWeb, ni l'Utilisateur) ne pourra intenter une 
action judiciaire relative au présent Contrat plus de deux ans après 
l'apparition de son fait générateur, sauf si la loi vous y autorise expressément 
nonobstant toute interdiction ou restriction contractuelle.

Aucune des parties (ni IngeniWeb, ni l'Utilisateur) ne pourra être tenue pour 
responsable du non-respect de ses obligations pour des raisons indépendantes de 
sa volonté.

Cette licence et toute action en justice en rapport avec le présent Contrat 
seront soumis aux lois de la République Française. Aucune autre réglementation 
d'aucune autre juridiction ne pourra en aucun cas s'appliquer.

IngeniWeb S.A.R.L. 
2, cours du 14 Juillet
78300 Poissy - France 
Tel/Fax +33 1 300 601 41
sales@ingeniweb.com
http://www.ingeniweb.com

S.A.R.L Capital 50.000 €
RCS Versailles B438 725 632 
APE 516G

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Le logiciel Zope fourni est régi par la license ZPL2 :

ZOPE : Zope Public License (ZPL) Version 2.0
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Contributors. All rights reserved.

This license has been certified as open source. It has also
been designated as GPL compatible by the Free Software
Foundation (FSF).

Redistribution and use in source and binary forms, with or
without modification, are permitted provided that the
following conditions are met:

1. Redistributions in source code must retain the above
   copyright notice, this list of conditions, and the following
   disclaimer.

2. Redistributions in binary form must reproduce the above
   copyright notice, this list of conditions, and the following
   disclaimer in the documentation and/or other materials
   provided with the distribution.

3. The name Zope Corporation (tm) must not be used to
   endorse or promote products derived from this software
   without prior written permission from Zope Corporation.

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   covered in a separate agreement (see
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